A 19h00, salle du conseil de l’hôtel de ville.
L’ordre du jour :
- Admission en non-valeur (ANV) – Budget Principal Ville de La Flèche et Budgets annexes
- Créances éteintes – Budget Principal Ville de La Flèche et Budgets annexes
- Constitution et reprise de provisions pour dépréciation de créances – Budget Principal Ville de La Flèche et Budgets annexes
- Autorisation pour l’engagement des dépenses en section de fonctionnement et d’investissement avant le vote du budget 2023
- Révision tarifs, taxes et redevances pour l’année 2023
- Participation aux missions d’état-civil et de police des funérailles de la Commune du Bailleul
- Personnel municipal – Aides allouées pour le compte de la collectivité ou des agents et élus
- Personnel municipal – Avenant n°2 à la convention de mise à disposition – Mission Cœur de Ville
- Participation financière de la Ville de La Flèche aux établissements privés sous contrat d’association – Année scolaire 2022-2023
- Avenant à la convention d’utilisation des équipements sportifs municipaux (collèges) – Année scolaire 2022 – 2023
- Convention de partenariat avec la Région des Pays de la Loire – E.pass culture sport – Pratique artistique – Années 2022 à 2026
- Convention d’affiliation avec le Département de la Sarthe – Opération « Chèques collèges 72 » Années 2022 à 2026
- Convention relative à l‘édition 2023 de la Folle Journée de Nantes en région dans la ville de La Flèche
- Convention avec la Compagnie « Les Têtes d’Atmosphère »
- Bibliothèque municipale « Jacques Termeau » – Désaffectation d’ouvrages
- Pôle seniors de la Ville de La Flèche – Politique seniors – Demande de financement
- Adhésion à l’association Solidarité Accueil Exilés (SAE)
- Adhésion au CEREMA
- Adhésion à l’Association Des Utilisateurs Logitud (ADUL)
- Dénomination d’une voie – Rue Guy Jarry
- Dénomination d’une voie – Allée Théophile Thoré
- Convention pour autorisation de passage en terrain privé –14 Impasse des Vertus
- Convention de servitude de passage et raccordement aux réseaux – rue Jacques Prévert
- Adaptation et réaménagement de l’école Lazare de Baïf – Demande de subventions Etat (DETR, DSIL) et autres
- Rénovation et optimisation thermique des bâtiments scolaires – Demande de subventions Etat (DETR, DSIL) et autres
- Dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche – Avis du conseil municipal
- Attribution de subventions exceptionnelles
- Adoption de décisions municipales
- Personnel municipal – Attribution de bons d’achat aux agents
- Personnel municipal – Recensement de la population 2023 – Recrutement agents contractuels et modification de la rémunération
- Convention entre le Département de la Sarthe et la Ville de La Flèche – Schéma Départemental des Enseignements Artistiques- 2022-2025