Conseil municipal du 28 juin 2021

L’ordre du jour :

  • Compte de gestion du trésorier – Exercice 2020 – Budget principal Ville de LA FLECHE
  • Compte de gestion du trésorier – Exercice 2020 – Budget annexe Service de l’Eau
  • Compte de gestion du trésorier – Exercice 2020 – Budget annexe Service de l’Assainissement
  • Compte de gestion du trésorier – Exercice 2020 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
  • Compte administratif – Exercice 2020 – Budget principal Ville de LA FLECHE
  • Compte administratif – Exercice 2020 – Budget annexe Service de l’Eau
  • Compte administratif – Exercice 2020 – Budget annexe Service de l’Assainissement
  • Compte administratif – Exercice 2020 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
  • Affectation de résultat – Exercice 2020 – Budget principal Ville de LA FLECHE
  • Affectation de résultat – Exercice 2020 – Budget annexe Service de l’Eau
  • Affectation de résultat – Exercice 2020 – Budget annexe Service de l’Assainissement
  • Affectation de résultat – Exercice 2020 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
  • Chambre régionale des Comptes des Pays de la Loire – Rapport d’observations définitives sur les exercices 2015 et suivants
  • Budget supplémentaire – Décision modificative n° 1/2021 – Budget principal Ville de LA FLECHE
  • Budget supplémentaire – Décision modificative n° 1/2021 – Budget annexe Service de l’Eau
  • Budget supplémentaire – Décision modificative n° 1/2021 – Budget annexe Service de l’Assainissement
  • Budget supplémentaire – Décision modificative n° 1/2021 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
  • Reprise et constitution de provisions pour créances douteuses
  • Admission en non-valeur (ANV)
  • Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE)
  • Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) – Fixation des tarifs
  • Participation citoyenne – Vote de la charte du budget participatif
  • Tarifs de la restauration municipale – Année scolaire 2021-2022
  • Accueil périscolaire de la Ville de La Flèche – Adhésion annuelle
  • Modification du règlement intérieur des services périscolaires de la Ville de La Flèche
  • Personnel municipal – Convention de mise à disposition de service animation périscolaire à la Communauté de communes du Pays fléchois pour l’organisation du Pass Educatif
  • Personnel municipal – Modification du tableau des emplois – Promotions 2021
  • Personnel municipal – Modification du tableau des emplois
  • Acquisition de la parcelle ZL 300 (route des Pouplinières) – Propriété de M. PIRON Daniel – Aménagement voie verte cyclable
  • Aménagement de La Gaillardière 2 – Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2020
  • Aérodrome de La Flèche/Thorée les Pins – Requalification de la piste
  • Protocole d’accord avec l’Ecole du Génie et l’aéroclub Paul Métairie – Usage de l’espace aérien
  • Convention avec les Jourdain du Loir
  • Candidature de la Ville de La Flèche à la dénomination « commune touristique »
  • Travaux en vue du développement touristique du camping municipal de La Flèche : hébergement récréatif en bord de Loir – Demande de subvention LEADER
  • Territoires Zéro Chômeur Longue Durée – Demande de subvention au Département
  • Mutualisation avec le CCAS de La Flèche de la prestation RGPD (protection des données personnelles) dispensée par l’ATESART
  • Frais d’organisation des bureaux de vote – Elections régionales et départementales 2021 – Demande de subvention à l’Etat
  • Abri vélo sécurisé – Site de la gare routière et de l’OTVL – Conditions générales d’accès et d’utilisation
  • Attribution de subventions exceptionnelles
  • Adoption de décisions municipales

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