Conseil municipal du 27 septembre 2021

L’ordre du jour :

  • Installation d’une conseillère municipale
  • Modification des commissions municipales
  • Modification de la désignation d’élus au sein des conseils d’écoles publiques
  • Modification de la désignation d’élus au sein des conseils d’administration des établissements scolaires du second degré
  • Modification de la désignation d’élus au sein du Syndicat Intercommunal du Loir
  • Modification de la désignation d’élus au sein du CPIE vallées de la Sarthe et du Loir
  • Communauté de communes du Pays fléchois – Création et composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • Nomination des élus membres du Comité de suivi du Budget participatif
  • Budget supplémentaire – Décision modificative n° 2/2021 – Budget principal Ville de LA FLECHE
  • Budget supplémentaire – Décision modificative n° 2/2021 – Budget annexe Service de l’Eau
  • Budget supplémentaire – Décision modificative n° 2/2021 – Budget annexe Service de l’Assainissement
  • Acquisition des parcelles ZY 26 et 28 (lieu-dit les Millerys) – propriété de M. BODEREAU Régis
  • Acquisition de la parcelle YC 27 (lieu-dit les Gouries) – Propriété de M. LETHIELLEUX Louis
  • Vente du presbytère de Saint-Germain-du-Val – Parcelles BM 57 à 63
  • Vente de la parcelle ZO 25 (rue de Viez) – Terrain à bâtir
  • Vente de la parcelle AB 200 (2 rue des Eturcies) – Régularisation foncière
  • Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Modification n°1
  • Dénomination de voie : allée des Prunus
  • Personnel municipal – Modification du tableau des emplois
  • Personnel municipal – Convention de mise à disposition personnel entre la Communauté de communes du Pays fléchois et la Ville de La Flèche dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19
  • Personnel municipal – Convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté de communes du Pays fléchois et la Ville de La Flèche pour la période estivale
  • Chambre Régionale des Comptes – Pays de la Loire – Rapport d’observations définitives pour les exercices 2015 et suivants concernant la gestion de la Communauté de Communes du Pays Fléchois
  • Rapport annuel sur l’eau et l’assainissement – Année 2020
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Année 2020
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – Année 2020
  • Adoption du schéma directeur cyclable de la Ville de La Flèche
  • Inventaire des chemins ruraux de la commune de La Flèche – Convention avec La Fédération régionale des chasseurs et le Comité régional de la Randonnée Pédestre des Pays de la Loire
  • Dispositif de la Région des Pays de la Loire « Une naissance, un arbre » – Demande de subvention
  • Aérodrome Paul Métairie – Contrat NATURA 2000 « non agricole – non forestier » – Site NATURA 2000 Vallée du Loir de Vaas à Bazouges – Demande de subvention
  • Cession d’un tracteur agricole
  • Convention pour le traitement du linge avec le Pôle Santé Sarthe et Loir (PSSL)
  • Tarif des prestations de restauration et de vin d’honneur à des organismes extérieurs
  • Mise à disposition gracieuse des installations sportives au profit du Prytanée national Militaire
  • Site Internet de la Ville – Demande de subvention au titre du plan de relance
  • Convention avec la Compagnie « Les Têtes d’Atmosphère »
  • Schéma Départemental des enseignements artistiques de la Sarthe – Avenant année 2021
  • Règlement d’attribution des subventions municipales
  • Attribution de subventions exceptionnelles
  • Adoption de décisions municipales
  • Vœu du Conseil municipal – Accueil de réfugiés en partance d’Afghanistan
  • Convention de végétalisation des pieds de murs ou façades

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