Conseil municipal du 27 mars 2023

A 19h00, salle du conseil de l’hôtel de ville.

Ordre du jour

  • Reprise anticipée du résultat 2022 – Budget principal Ville de La Flèche
  • Reprise anticipée du résultat 2022 – Budget annexe Ville de La Flèche – Eau
  • Reprise anticipée du résultat 2022 – Budget annexe Ville de La Flèche – Assainissement
  • Reprise anticipée du résultat 2022 – Budget annexe Ville de La Flèche – Cinéma le Kid
  • Reprise anticipée du résultat 2022 – Budget annexe Ville de La Flèche – Location de salles
  • Fiscalité directe locale pour 2023
  • Budget primitif 2023 – Budget principal Ville de La Flèche
  • Budget primitif 2023 – Budget annexe Ville de La Flèche – Eau
  • Budget primitif 2023 – Budget annexe Ville de La Flèche – Assainissement
  • Budget primitif 2023 – Budget annexe Ville de La Flèche – Cinéma le Kid
  • Budget primitif 2023 – Budget annexe Ville de La Flèche – Location de salles
  • Convention de financement Intracting avec la Banque des territoires
  • Tableau des subventions 2023
  • Tarifs de l’Ecole de musique municipale – Année scolaire 2023-2024
  • Tarifs des services périscolaires – Année scolaire 2023-2024
  • Tarifs de la restauration municipale – Année scolaire 2023-2024
  • Convention d’affiliation entre le centre de remboursement du chèque-emploi service universel (CESU) et la Ville de La Flèche pour les services périscolaires de la Ville
  • Modification du règlement intérieur des services périscolaires
  • Avenant 1 à la convention territoriale globale (CTG) de la Communauté de communes du Pays fléchois
  • Concession d’exploitation d’une buvette aux lacs de la Monnerie – Redevance pour 2023
  • Structures gonflables et jeux d’adresse aux lacs de la Monnerie – Redevance pour 2023
  • Programme Action Cœur de Ville (ACDV) 2
  • Personnel municipal – Modification du tableau des emplois
  • Acquisition parcelles AE 60, 62 et 64 pour partie (Les Poulailleries) – Propriétés de M. et Mme GASSE – Bande de terrains en bord de Loir
  • Acquisition parcelle BR 218 pour partie (96 chemin Montafoin) – Elargissement voie (ER n°29)
  • Acquisition parcelle ZN 507 pour partie (23 rue Julien Lebossé) – Elargissement voie (ER n°29)
  • Renouvellement de la convention entre la Ville de La Flèche et la Fondation du Patrimoine
  • Actualisation du zonage assainissement eaux usées – Validation du rapport
  • Convention avec la Ligue des Pays de la Loire de rugby pour l’organisation d’animations rugby dans le cadre de la Coupe du monde 2023
  • Convention entre l’association les Peintres de Saint Germain et la Ville de La Flèche – Année 2023
  • Convention l’association Ciné passion et la Ville de La Flèche
  • Convention avec la fondation 30 Millions d’amis pour la stérilisation et l’identification des chats libres
  • Adoption de décisions municipales
  • Attribution de subventions exceptionnelles

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