Conseil municipal du 27 juin 2022

A 19h, salle du conseil de l’hôtel de ville.

L’ordre du jour :

  • Compte de gestion du trésorier – Exercice 2021 – Budget principal Ville de LA FLECHE
  • Compte de gestion du trésorier – Exercice 2021 – Budget annexe Service de l’Eau
  • Compte de gestion du trésorier – Exercice 2021 – Budget annexe Service de l’Assainissement
  • Compte de gestion du trésorier – Exercice 2021 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
  • Compte administratif – Exercice 2021 – Budget principal Ville de LA FLECHE
  • Compte administratif – Exercice 2021 – Budget annexe Service de l’Eau
  • Compte administratif – Exercice 2021 – Budget annexe Service de l’Assainissement
  • Compte administratif – Exercice 2021 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
  • Affectation de résultat – Exercice 2021 – Budget principal Ville de LA FLECHE
  • Affectation de résultat – Exercice 2021 – Budget annexe Service de l’Eau
  • Affectation de résultat – Exercice 2021 – Budget annexe Service de l’Assainissement
  • Affectation de résultat – Exercice 2021 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
  • Chambre Régionale des Comptes – Pays de La Loire – Actions entreprises suite au rapport d’observations définitives pour les années 2015 et suivantes concernant la gestion de la Ville de La Flèche
  • Rapport d’activités de la Communauté de Communes du Pays Fléchois – Année 2021
  • Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) – Fixation des tarifs
  • Participation citoyenne – Modification de la Charte du budget participatif
  • Participation citoyenne – Désignation des membres du comité de suivi du budget participatif – Edition 2022/2023
  • Crédit-bail LYTIEM 72 – Levée anticipée d’option d’achat
  • Personnel municipal – Modification du tableau des emplois
  • Désaffectation et déclassement de voies communales – Rue Printania et rue des Gravaux – Lancement de la procédure
  • Désaffectation et Déclassement du chemin rural n°55 « les Pouliers » (pour partie) – Lancement de la procédure
  • Société LACMÉ – Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) – Avis du Conseil municipal
  • Aménagement de La Gaillardière 2 – Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2021
  • SCoT de la Communauté de Communes Baugeois Vallée – Avis sur le projet arrêté
  • Convention de transfert de gestion partielle de l’emprise de la voirie d’intérêt communautaire (fauchage, élagage)
  • Convention entre la Ville de La Flèche et l’association les Jourdain du Loir – 2022/2023
  • Convention entre la Ville de La Flèche et l’association Photo sART’ – 2022/2023
  • Convention entre la Ville de La Flèche et l’association Fous de Nature– 2022/2023
  • Attribution de subventions exceptionnelles
  • Adhésion de la Ville à l’association du Rucher école de La Flèche
  • Adoption de décisions municipales
  • Adhésion à la convention cadre sur la mise en œuvre de la mesure de rappel à l’ordre entre l’association des maires, adjoints et présidents d’intercommunalité de la Sarthe et le procureur de la République

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