Conseil municipal du 26 septembre 2022

A 19h00, salle du conseil de l’hôtel de ville.

L’ordre du jour :

  • Décision Modificative n° 1/2022 – Budget principal – Ville de La Flèche
  • Décision Modificative n° 1/2022 – Budget annexe – Eau
  • Décision Modificative n° 1/2022 – Budget annexe – Assainissement
  • Décision Modificative n° 1/2022 – Budget annexe – Cinéma le Kid
  • Décision Modificative n° 1/2022 – Budget annexe – Location de salles
  • Partage de la taxe d’aménagement entre les communes membres et la Communauté de Communes du Pays Fléchois à compter de 2022
  • Candidature à l’expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD)
  • Adhésion à l’association Territoire zéro chômeur de longue durée (TZCLD)
  • Acquisition d’équipements de protection individuelle et de vêtements de travail – Groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Pays Fléchois et la Ville de La Flèche
  • Provision comptable – Demande indemnitaire – Contentieux Hôtel Relais du Loir/Ville de La Flèche
  • Rapport annuel sur l’eau et l’assainissement – Année 2021
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Année 2021
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – Année 2021
  • Foncier autour du zoo – Echanges avec les SCI SDC
  • Vente de la parcelle AO 314 (rue du Petit Renard) – Terrain à bâtir
  • Printania/Gravaux – Construction de logements locatifs sociaux – Demande de subvention à la Communauté de communes du Pays Fléchois
  • Dénomination de voie
  • Modification de la gestion de l’éclairage public
  • Personnel municipal – Modification du tableau des emplois
  • Adhésion au syndicat mixte e-Collectivités et approbation des statuts
  • Désignation d’un représentant au Syndicat mixte E-Collectivités
  • Attribution de subvention exceptionnelle
  • Adoption de décisions municipales

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