A 19h00, salle du conseil de l’hôtel de ville.
Ordre du jour :
- Compte de gestion du trésorier – Exercice 2022– Budget principal Ville de LA FLECHE
- Compte de gestion du trésorier – Exercice 2022 – Budget annexe Service de l’Eau
- Compte de gestion du trésorier – Exercice 2022 – Budget annexe Service de l’Assainissement
- Compte de gestion du trésorier – Exercice 2022 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
- Compte de gestion du trésorier – Exercice 2022 – Budget annexe Location de salles
- Compte administratif – Exercice 2022 – Budget principal Ville de LA FLECHE
- Compte administratif – Exercice 2022 – Budget annexe Service de l’Eau
- Compte administratif – Exercice 2022 – Budget annexe Service de l’Assainissement
- Compte administratif – Exercice 2022 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
- Compte administratif – Exercice 2022 – Budget annexe Location de salles
- Affectation de résultat – Exercice 2022 – Budget principal Ville de LA FLECHE
- Affectation de résultat – Exercice 2022 – Budget annexe Service de l’Eau
- Affectation de résultat – Exercice 2022 – Budget annexe Service de l’Assainissement
- Affectation de résultat – Exercice 2022 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
- Affectation de résultat – Exercice 2022 – Budget annexe Location de salles
- Décision Modificative n° 1/2023 – Budget principal – Ville de La Flèche
- Décision Modificative n° 1/2023 – Budget annexe Service de l’Eau
- Décision Modificative n° 1/2023 – Budget annexe Service de l’Assainissement
- Décision Modificative n° 1/2023 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
- Décision Modificative n° 1/2023 – Budget annexe Location de salles
- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) – Fixation des tarifs
- Taxe d’aménagement
- Tarifs services périscolaires –Année scolaire 2023/2024 – Projet d’accueil individualisé (PAI)
- Règlement d’attribution des subventions municipales – Modification
- Budget participatif – Evolution du calendrier des éditions
- Marché d’entretien des équipements de protection individuelle et des vêtements de travail – Convention constitutive du groupement de commande entre la Communauté de Communes du Pays Fléchois et La Ville de La Flèche
- Îlot des Capucins – Protocole d’accord avec la société AIRIS Pays de la Loire
- Travaux de construction d’un complexe cinématographique – Protocole d’accord avec la société Schindler
- Action cœur de ville – Avenant n°3 à la convention-cadre pluriannuelle La Flèche et Sablé sur Sarthe
- Personnel municipal – Modification du tableau des emplois
- Personnel municipal – Evolution des modalités d’application du Compte personnel de formation (CPF)
- Acquisition d’une licence d’exploitation de débit de boissons et spiritueux de quatrième catégorie appartenant à M. et Mme GARNIER
- Echange de parcelles situées allées des Tourterelles, des Pinsons, des Rouges-gorges et des Mésanges, lieu dit « les Rottes », à La Flèche entre Sarthe habitat et la Ville de La Flèche
- Donation de la parcelle BP 0062 (le Petit Versailles) à la Ville de La Flèche
- Extension et aménagement du zoo de La Flèche – Arrêté préfectoral de l’autorisation environnementale
- Mise à jour du Plan communal de sauvegarde (PCS)
- Aménagement de La Gaillardière 2 – Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Local (CRACL) au 31 décembre 2022
- Centrales photovoltaïques sur ombrières – Promesse de convention d’occupation temporaire et conventions d’occupation temporaire avec Trina Solar France Systems
- Convention entre la Ville de La Flèche et l’association Fous de Nature
- Convention entre la Ville de La Flèche et l’association Photo sART
- Convention entre la Ville de La Flèche et l’association les Jourdain du Loir
- Convention avec la Compagnie « Les Têtes d’Atmosphère »
- Adhésion à la plateforme de dématérialisation Sarthe Marchés Publics
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Attribution de subventions exceptionnelles
- Adoption de décisions municipales