Conseil municipal du 25 mars 2024

A 19h, salle du conseil municipal à la mairie.

Ordre du jour

  • Nomenclature M57 – Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)
  • Reprise anticipée du résultat 2023 – Budget principal Ville de La Flèche
  • Reprise anticipée du résultat 2023 – Budget annexe Ville de La Flèche – Eau
  • Reprise anticipée du résultat 2023 – Budget annexe Ville de La Flèche – Assainissement
  • Reprise anticipée du résultat 2023 – Budget annexe Ville de La Flèche – Cinéma le Kid
  • Reprise anticipée du résultat 2023 – Budget annexe Ville de La Flèche – Location de salles
  • Fiscalité directe locale pour 2024
  • Budget primitif 2024 – Budget principal Ville de La Flèche
  • Budget primitif 2024 – Budget annexe Ville de La Flèche – Eau
  • Budget primitif 2024 – Budget annexe Ville de La Flèche – Assainissement
  • Budget primitif 2024 – Budget annexe Ville de La Flèche – Cinéma le Kid
  • Budget primitif 2024 – Budget annexe Ville de La Flèche – Location de salles
  • Tableau des subventions 2024
  • Personnel municipal – Modification du tableau des emplois
  • Personnel municipal – Plan de formation
  • Personnel municipal – Recours à l’apprentissage
  • Personnel municipal – Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents
  • Personnel municipal – Participation financière à la formation BNSSA
  • Convention d’installation et d’exploitation d’une buvette aux lacs de la Monnerie
  • Convention d’installation et d’exploitation de structures gonflables et jeux d’adresse aux lacs de la Monnerie – Redevance pour 2024
  • Action Coeur de ville – Opération programmée d’amélioration de l’habitat – Renouvellement urbain (OPAH RU) – Modification du règlement d’attribution des aides Coup d’pouce
  • Vente de la parcelle AI0505 à Sarthe Habitat – rue Printania et rue des Gravaux à La Flèche
  • Convention de mise à disposition d’équipements sportifs – Dojo école Pasteur
  • Ecole municipale de musique – Tarifs 2024-2025
  • Ecole municipale de musique – Règlement intérieur (pour le personnel et pour les usagers)
  • Attribution de subventions exceptionnelles

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