A 19h, salle du conseil municipal à la mairie.
Ordre du jour
- Compte de gestion du trésorier – Exercice 2023– Budget principal Ville de LA FLECHE
- Compte de gestion du trésorier – Exercice 2023 – Budget annexe Service de l’Eau
- Compte de gestion du trésorier – Exercice 2023 – Budget annexe Service de l’Assainissement
- Compte de gestion du trésorier – Exercice 2023 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
- Compte de gestion du trésorier – Exercice 2023 – Budget annexe Location de salles
- Compte administratif – Exercice 2023 – Budget principal Ville de LA FLECHE
- Compte administratif – Exercice 2023 – Budget annexe Service de l’Eau
- Compte administratif – Exercice 2023 – Budget annexe Service de l’Assainissement
- Compte administratif – Exercice 2023 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
- Compte administratif – Exercice 2023 – Budget annexe Location de salles
- Affectation de résultat – Exercice 2023 – Budget principal Ville de LA FLECHE
- Affectation de résultat – Exercice 2023 – Budget annexe Service de l’Eau
- Affectation de résultat – Exercice 2023 – Budget annexe Service de l’Assainissement
- Affectation de résultat – Exercice 2023 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
- Affectation de résultat – Exercice 2023 – Budget annexe Location de salles
- Décision Modificative n° 1/2024 – Budget principal – Ville de La Flèche
- Décision Modificative n° 1/2024 – Budget annexe Service de l’Eau
- Décision Modificative n° 1/2024 – Budget annexe Location de salles
- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) – Fixation des tarifs
- Adhésion de la Ville de la Flèche à la Convention territoriale globale (CTG) de la Caisse d’allocations familiales de la Sarthe
- Convention de financement avec l’Etat – Fonds d’innovation pédagogique
- Mise en œuvre transfert de la compétence Culture à la Communauté de communes du Pays fléchois
- Personnel municipal – Évolution des modalités d’application de la validation des acquis de l’expérience (VAE)
- Personnel municipal – Indemnisation des agents pour les élections législatives 2024
- Personnel municipal – Modification du tableau des emplois
- Personnel municipal – Modification RIFSEEP
- Personnel municipal – Convention de mise à disposition du chargé de mission ingénierie territoriale à la CCPF
- Personnel municipal – Convention de mise à disposition du service animation périscolaire à la CCPF pour l’organisation du Pass éducatif
- Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Lancement de la procédure
- Aliénation de chemins ruraux – Lancement de la procédure
- Avis sur le classement des bois et forêts à risque incendie rattachés au massif du Pays Fléchois
- Vente de la parcelle ZO 0628 (pour partie) à Monsieur Frémondière et Madame Raimbault
- Aménagement de La Gaillardière 2 – Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Local (CRACL) au 31 décembre 2023
- Convention de servitude de réseau d’électricité avec ENEDIS – Parcelles AI 0493, AI0502, AI0494 – boulevard Latouche et rue Jean Barjaud
- Transformation du Syndicat mixte Gigalis en groupement d’intérêt public
- Adhésion à la Fondation Repair Café
- Avenant 1 – Convention entre la Ville de La Flèche et la Compagnie « Les Têtes d’Atmosphère » – Année 2024
- Attribution de subventions exceptionnelles
- Adoption de décisions municipales