Conseil municipal du 24 juin 2024

A 19h, salle du conseil municipal à la mairie.

Ordre du jour

  • Compte de gestion du trésorier – Exercice 2023– Budget principal Ville de LA FLECHE
  • Compte de gestion du trésorier – Exercice 2023 – Budget annexe Service de l’Eau
  • Compte de gestion du trésorier – Exercice 2023 – Budget annexe Service de l’Assainissement
  • Compte de gestion du trésorier – Exercice 2023 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
  • Compte de gestion du trésorier – Exercice 2023 – Budget annexe Location de salles
  • Compte administratif – Exercice 2023 – Budget principal Ville de LA FLECHE
  • Compte administratif – Exercice 2023 – Budget annexe Service de l’Eau
  • Compte administratif – Exercice 2023 – Budget annexe Service de l’Assainissement
  • Compte administratif – Exercice 2023 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
  • Compte administratif – Exercice 2023 – Budget annexe Location de salles
  • Affectation de résultat – Exercice 2023 – Budget principal Ville de LA FLECHE
  • Affectation de résultat – Exercice 2023 – Budget annexe Service de l’Eau
  • Affectation de résultat – Exercice 2023 – Budget annexe Service de l’Assainissement
  • Affectation de résultat – Exercice 2023 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
  • Affectation de résultat – Exercice 2023 – Budget annexe Location de salles
  • Décision Modificative n° 1/2024 – Budget principal – Ville de La Flèche
  • Décision Modificative n° 1/2024 – Budget annexe Service de l’Eau
  • Décision Modificative n° 1/2024 – Budget annexe Location de salles
  • Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) – Fixation des tarifs
  • Adhésion de la Ville de la Flèche à la Convention territoriale globale (CTG) de la Caisse d’allocations familiales de la Sarthe
  • Convention de financement avec l’Etat – Fonds d’innovation pédagogique
  • Mise en œuvre transfert de la compétence Culture à la Communauté de communes du Pays fléchois
  • Personnel municipal – Évolution des modalités d’application de la validation des acquis de l’expérience (VAE)
  • Personnel municipal – Indemnisation des agents pour les élections législatives 2024
  • Personnel municipal – Modification du tableau des emplois
  • Personnel municipal – Modification RIFSEEP
  • Personnel municipal – Convention de mise à disposition du chargé de mission ingénierie territoriale à la CCPF
  • Personnel municipal – Convention de mise à disposition du service animation périscolaire à la CCPF pour l’organisation du Pass éducatif
  • Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Lancement de la procédure
  • Aliénation de chemins ruraux – Lancement de la procédure
  • Avis sur le classement des bois et forêts à risque incendie rattachés au massif du Pays Fléchois
  • Vente de la parcelle ZO 0628 (pour partie) à Monsieur Frémondière et Madame Raimbault
  • Aménagement de La Gaillardière 2 – Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Local (CRACL) au 31 décembre 2023
  • Convention de servitude de réseau d’électricité avec ENEDIS – Parcelles AI 0493, AI0502, AI0494 – boulevard Latouche et rue Jean Barjaud
  • Transformation du Syndicat mixte Gigalis en groupement d’intérêt public
  • Adhésion à la Fondation Repair Café
  • Avenant 1 – Convention entre la Ville de La Flèche et la Compagnie « Les Têtes d’Atmosphère » – Année 2024
  • Attribution de subventions exceptionnelles
  • Adoption de décisions municipales

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