A 19h, salle du conseil à l’hôtel de ville.
L’ordre du jour
- Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement (AP-CP) pour le financement des travaux du projet Port Luneau
- Plan d’investissements durables (PID) 2022-2025 du Département
- Projet Port Luneau – Autorisation environnementale au titre de la Loi sur l’eau (IOTA)
- Rapport d’activités de la Communauté de communes du Pays fléchois – Année 2023
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Année 2023
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – Année 2023
- Rapport annuel sur l’eau et l’assainissement – Année 2023
- Révision tarifs, taxes et redevances pour l’année 2025
- Convention de participation aux travaux de dévoiement et renforcement du réseau d’Adduction d’Eau Potable – « Le Tertre Rouge » à La Flèche
- Personnel municipal – Modification du règlement intérieur et de ses annexes (CET et formation)
- Personnel municipal – Adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le Centre de gestion de la Sarthe
- Personnel municipal – Modification du tableau des emplois
- Vente des parcelles n°AD0128 (pour partie) et n°AD0048 pour régularisation du domaine public départemental
- Actualisation zonage assainissement eaux usées – Validation rapport et carte de zonage
- Adhésion à l’ANPCEN (Association nationale pour la Protection du Ciel et de l’Environnement Nocturne) et participation au label « Villes et villages étoilés »
- Convention de mise à disposition des AESH travaillant pour l’Education nationale pour l’organisation de la pause méridienne
- Renouvellement du projet éducatif local de la Ville de La Flèche
- Restauration de l’orgue Saint-Thomas – Demande de subventions
- Attribution de subventions exceptionnelles
- Adoption de décisions municipales