Conseil municipal du 21 septembre 2020

L’ordre du jour :

  • Installation d’une conseillère municipale
  • Modification des commissions municipales
  • Désignation d’élus au sein du CPIE Vallées de la Sarthe et du Loir
  • Désignation d’élus au sein de GIGALIS
  • Désignation d’un élu au sein du CAUE de la Sarthe (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme, et de l’Environnement)
  • Désignation d’élus pour siéger au sein du Comité de jumelage de La Flèche
  • Modification du régime indemnitaire des élus
  • Tarification durant la crise sanitaire
  • Décision modificative n° 3/2020 – Budget principal Ville de LA FLECHE
  • Décision modificative n° 3/2020 – Budget annexe Service de l’Eau
  • Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) – Fixation des tarifs
  • Confirmation d’assujettissement à la TVA du budget annexe Service d’assainissement
  • Redevance pour l’Occupation Provisoire du Domaine Public (OPDP) des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  • Fourniture d’électricité – Convention de groupement de commandes entre la Ville de La Flèche, la Communauté de Communes du Pays Fléchois et le C.C.A.S. de La Flèche
  • Rapport annuel sur l’eau et l’assainissement – Année 2019
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Année 2019
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – Année 2019
  • Personnel municipal – Modification du tableau des emplois
  • Personnel municipal – Temps partiel
  • Personnel municipal – Contrat d’apprentissage
  • Personnel municipal – Frais de déplacement des agents municipaux
  • Personnel municipal – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification
  • Personnel municipal – Création d‘un poste de collaborateur de cabinet
  • Personnel municipal – Création d’un poste de chargé de mission développement de la démocratie participative et du numérique
  • Convention de mise à disposition de service animation périscolaire à la Communauté de Communes du Pays fléchois pour l’organisation du Pass éducatif
  • Convention pour la mise en œuvre du Parcours d’Activités Physiques et de Santé (PAPS) avec le Comité départemental Olympique et Sportif de la Sarthe (CDOS)
  • Transport des jeunes du territoire du Pays fléchois – Groupement de commandes constitué entre la Commune de la Flèche et la Communauté de Communes du Pays fléchois
  • Convention pour le traitement du linge avec le Pôle Santé Sarthe et Loir (PSSL)
  • Modification du règlement intérieur des services périscolaires de la Ville de La Flèche
  • Mise à disposition gracieuse des installations sportives au profit du Prytanée National Militaire – Année scolaire 2020-2021
  • Convention avec la Compagnie « Les Têtes d’Atmosphère »
  • Convention relative à l‘édition 2021 de la Folle Journée de Nantes en région dans la ville de La Flèche
  • Convention avec l’association « les Jourdain du Loir » – Année 2020-2021
  • Convention de transfert de gestion partielle de l’emprise de la voirie d’intérêt communautaire
  • Attribution de subventions exceptionnelles
  • Adoption de décisions municipales
  • Vœu de soutien aux salariés de l’entreprise adaptée EARTA
  • Vœu pour une modification législative sur les catastrophes naturelles 

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×