A 19h, salle du conseil à l’hôtel de ville.
L’ordre du jour
- Admission en non-valeur (ANV) et créances éteintes – Budget Principal Ville de La Flèche et Budgets annexes
- Constitution et reprise de provisions pour dépréciation de créances – Budget Principal Ville de La Flèche et Budgets annexes
- Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement (AP-CP) pour le financement de la restauration de l’orgue de l’église Saint Thomas
- Décision Modificative n° 2/2024 – Budget principal – Ville de La Flèche
- Décision Modificative n° 2/2024 – Budget annexe Service de l’Eau
- Décision Modificative n° 1/2024 – Budget annexe Service de l’Assainissement
- Décision Modificative n° 1/2024 – Budget annexe Cinéma municipal le Kid
- Décision Modificative n° 2/2024 – Budget annexe Location de salles
- Personnel municipal – Modification du tableau des emplois
- Personnel municipal – Adhésion à la convention d’entente avec la Communauté de communes du Pays fléchois et le PETR Pays Vallée du Loir pour la mise à disposition de sigistes
- Personnel municipal – Attribution de bons d’achat aux agents
- Personnel municipal – Mise en place du nouveau régime indemnitaire de la filière Police municipale
- Personnel municipal – Recensement de la population 2025 – Recrutement agents contractuels et modification de la rémunération
- Statuts communautaires – Transfert de la compétence Culture, incluant la Lecture publique et les Interventions musicales dans les écoles publiques
- Modification des statuts de la SEM AMENAO
- Acquisition de l’immeuble situé aux 61-63-65 rue de la Dauversière – Bien en péril
- Désaffectation et déclassement de l’Espace Piscine et du local du Racing Club fléchois (RCF) (parcelle AK837)
- Déclassement anticipé de l’Espace Multimédia et du Parking (parcelle AK837)
- Création d’un complexe sportif de padels équipé d’une centrale photovoltaïque sur le site Pierre Dubois – Autorisations d’Occupation Temporaires (AOT)
- Action cœur de ville – Avenant n°4 à la convention-cadre pluriannuelle La Flèche et Sablé sur Sarthe
- Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de La Flèche entre la Ville et GRDF
- Convention de servitude de réseau d’électricité avec ENEDIS – Parcelle YB 0138 – Pièces de la Fourerie – La Monnerie
- Convention d’occupation privative du domaine public – Dépôt et gestion de distributeur automatique de pain à Saint-Germain-du-Val
- Construction de 42 logements locatifs sociaux – Champ Baudry – Cession de la parcelle AL 816 à Sarthe Habitat
- Dépôt de candidature au titre du dispositif « Territoire engagé pour la nature » et du Contrat nature avec la Région Pays de la Loire
- EARL La Petite Fontaine et Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE)
- Convention relative à l‘édition 2025 de Ma Région virtuose dans la Ville de La Flèche
- Dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche – Avis du Conseil municipal
- Attribution de subventions exceptionnelles
- Adoption de décisions municipales