Lundi 13 novembre 2023 à 19h, salle du conseil de l’hôtel de ville.
Ordre du jour
- Installation d’une conseillère municipale
- Modification du rang des adjoints au maire et élection d’un nouvel adjoint
- Modification du régime indemnitaire des élus
- Modification de la composition des commissions municipales
- Communauté de communes du Pays fléchois – Création et composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- Décision Modificative n° 2/2023 – Budget principal – Ville de La Flèche
- Décision Modificative n° 2/2023 – Budget annexe Service de l’Eau
- Décision Modificative n° 2/2023 – Budget annexe Service de l’Assainissement
- Décision Modificative n° 2/2023 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
- Décision Modificative n° 2/2023 – Budget annexe Location de salles
- Admission en non-valeur (ANV) et créances éteintes – Budget Principal Ville de La Flèche et Budgets annexes
- Constitution et reprise de provisions pour dépréciation de créances – Budget Principal Ville de La Flèche et Budgets annexes
- Approbation du rapport de la de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 15 juin 2023
- Personnel municipal – Modification du tableau des emplois
- Personnel municipal – Recensement de la population 2024 – Recrutement agents contractuels et modification de la rémunération
- Personnel municipal – Formateur interne
- Vente du Presbytère de Saint-Germain du Val à La Flèche – parcelles BM 57 à 63
- Sarthe Habitat – Construction de logements locatifs sociaux – Champ Baudry – Demande de subvention
- Déclassement et désaffectation pour parties des voies communales rue Printania et rue des Gravaux
- Projet agri-voltaïque sur une exploitation agricole au lieu-dit « les Basses Racinaies » à La Flèche
- Convention relative à l‘édition 2024 de l’événement culturel musical régional, en déclinaison de La Folle Journée de Nantes en région dans la ville de La Flèche
- Attribution de subvention exceptionnelle
- Adoption de décisions municipales