Conseil municipal du 11 décembre 2023

Lundi 11 décembre 2023, 18h dans la salle du conseil de la mairie de La Flèche

Ordre du jour

  • Convention entre la Ville de La Flèche et la Compagnie « Les Têtes d’Atmosphère » – Année 2024
  • Convention entre la Ville de La Flèche et l’association les Jourdain du Loir – Année 2024
  • Convention entre la Ville de La Flèche et l’association Photo sART’ – Année 2024
  • Convention entre la Ville de La Flèche et l’association Fous de Nature– Année 2024
  • Convention entre la Ville de La Flèche et l’association Les Peintres de Saint Germain – Année 2024
  • Convention entre la Ville de La Flèche et l’association La Choréia – Année 2024
  • Bibliothèque municipale « Jacques Termeau » – Désaffectation d’ouvrages
  • Dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche – Avis du conseil municipal
  • Projet Port Luneau – Demande de subventions Etat (DETR, DSIL) et autres
  • Renouvellement des marchés d’assurance – Groupement de commandes entre la Communauté de communes du Pays fléchois, la Ville de La Flèche, le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  • Convention de mise en place d’un service commun voirie
  • Service commun voirie – Groupement de commandes entre la Communauté de communes du Pays fléchois et la Ville de La Flèche
  • Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) – Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place
  • Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) – Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’un contrat de maintenance et supervision
  • Personnel municipal – Attribution de bons d’achat aux agents
  • Personnel municipal – prime pouvoir d’achat
  • Personnel municipal – Règlement de formation
  • Personnel municipal – Recrutement emplois saisonniers et accroissements temporaires d’activité
  • Personnel municipal – Avenant à la convention de mise en commun de services entre la Ville de La Flèche et la Communauté de communes du Pays fléchois
  • Vente de la parcelle AI0505 à Sarthe Habitat – rue Printania et rue des Gravaux à La Flèche
  • Relais moyen mobile provisoire – Opérateur Orange
  • Accélération des énergies renouvelables : bilan de la concertation et arrêt des zones d’accélération (ZAENR)
  • Classement de parcelles dans le domaine public communal
  • Mise à jour du tableau de classement de voierie communale
  • Dénomination de voies
  • Convention pour la réalisation des travaux de restauration du carré militaire mixte du cimetière de Saint-Thomas
  • Convention avec l’association les Jardins familiaux fléchois
  • Avenant à la convention d’utilisation des équipements sportifs municipaux (collèges) – Année scolaire 2023 – 2024
  • Décision Modificative n° 3/2023 – Budget principal – Ville de La Flèche
  • Décision Modificative n° 3/2023 – Budget annexe Service de l’Eau
  • Décision Modificative n° 3/2023 – Budget annexe Service de l’Assainissement
  • Décision Modificative n° 3/2023 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
  • Décision Modificative n° 3/2023 – Budget annexe Location de salles
  • Durées d’amortissement des investissements et des subventions – Budget annexe Location de salles
  • Autorisation pour l’engagement des dépenses en section de fonctionnement et d’investissement avant le vote du budget 2024
  • Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
  • Attribution de subventions exceptionnelles
  • Adoption de décisions municipales

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